Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANTSCH
D.HANTSCH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4291028
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2026
HANTSCH de D.HANTSCH

Présentation de la marque HANTSCH

Déposée le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HANTSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH domicilié(e) Z.I., rue de l'Europe - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 280 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque HANTSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANTSCH arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

D.HANTSCH a également déposé les autres marques suivantes : RECYTAL , RECYTAL RECYCLING RENTAL , HANTSCH TECHNIQUES POUR L'ENVIRONNEMENT , BIODÔME


D.HANTSCH, Société par Actions Simplifiée - Z.I., rue de l'Europe - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 677280315


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Instruments agricoles, viticoles, horticoles et forestiers (autres que ceux actionnés manuellement) et machines agricoles, viticoles, horticoles et forestières, notamment : charrues, socs de charrues, cultivateurs (machines), décompacteurs (machines), herses, vibroculteurs (machines), déchaumeuses (machines), pulvériseurs (machines) et pulvérisateurs (machines), machines à bêcher, machines à buriner, rouleaux compresseurs, rouleaux (parties de machines), semoirs (machines), planteuses (machines), repiqueuses (machines), faucheuses (machines), faucheuses-débroussailleuses (machines), couteaux de faucheuses, faneuses (machines), conditionneuses (machines), andaineuses (machines), faneuses-andaineuses (machines), retourneuses d'andains (machines), groupeuses d'andains (machines), presses à fourrage ; presses (parties de machines), enrubanneuses (machines), récolteuses (machines), récolteuses-hacheuses (machines), récolteuses-autochargeuses (machines), moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, lieuses, épandeuses (machines), désileuses (machines), distributrices (machines), mélangeuses (machines), pailleuses (machines), décortiqueurs de céréales (machines), concasseurs, machines à meuler, machines à travailler le tabac, machines à traire, pressoirs, broyeurs (machines), moulins (machines), débroussailleuses, distributeurs de sel et de sable (parties de machines), arracheuses (machines), collecteurs de boue (machines), machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, diviseuses, doleuses, haveuses, égreneuses, râteleuses, machines à sarcler, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), treuils, poulies (parties de machines), vannes (parties de machines), vérins (machines) ; transporteurs ; courroies de transporteurs ; appareils de levage, élévateurs pour l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; dévidoirs mécaniques ; tapis roulant, supports à chariot (parties de machines) ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; monte-wagon ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons de moteurs.

Véhicules, appareils de location par terre, par air et par eau ; tracteurs ; chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots de coulée, chariots à provision ; charrettes ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules ; wagons, attelages de wagons, bandages de roues pour véhicules, bennes de camions, garde-boue et pare-boue, brouettes, châssis de véhicules ; diables ; accouplements pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.

Vente en ligne, vente au détail, vente en gros, vente par correspondance des produits suivants : instruments agricoles, viticoles, horticoles et forestiers (autres que ceux actionnés manuellement) et machines agricoles, viticoles, horticoles et forestières, notamment : charrues, socs de charrues, cultivateurs (machines), décompacteurs (machines), herses, vibroculteurs (machines), déchaumeuses (machines), pulvériseurs (machines) et pulvérisateurs (machines), machines à bêcher, machines à buriner, rouleaux compresseurs, rouleaux (parties de machines), semoirs (machines), planteuses (machines), repiqueuses (machines), faucheuses (machines), faucheuses-débroussailleuses (machines), couteaux de faucheuses, faneuses (machines), conditionneuses (machines), andaineuses (machines), faneuses-andaineuses (machines), retourneuses d'andains (machines), groupeuses d'andains (machines), presses à fourrage, presses (parties de machines), enrubanneuses (machines), récolteuses (machines), récolteuses-hacheuses (machines), récolteuses-autochargeuses (machines), moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, lieuses, épandeuses (machines), désileuses (machines), distributrices (machines), mélangeuses (machines), pailleuses (machines), décortiqueurs de céréales (machines), concasseurs, machines à meuler, machines à travailler le tabac, machines à traire, pressoirs, broyeurs (machines), moulins (machines), débroussailleuses, distributeurs de sel et de sable (parties de machines), arracheuses (machines), collecteurs de boue (machines), machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, diviseuses, doleuses, haveuses, égreneuses, râteleuses, machines à sarcler, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), treuils, poulies (parties de machines), vannes (parties de machines), vérins (machines), transporteurs, courroies de transporteurs, appareils de levage, élévateurs pour l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, dévidoirs mécaniques, tapis roulant, supports à chariot (parties de machines), souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, monte-wagon, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pistons de moteurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments agricoles, viticoles, horticoles et forestiers à main actionnés manuellement et notamment : instruments pour l'affûtage et pour l'aiguisage, alésoirs, arracheuses (outils), fraises (outils), burins, battes (instruments à main), bêches, cisailles, élagueurs, évidoirs, fourches, tondeuses (instruments à main), hachoirs (couteaux), lames (outils), lames de scies (parties d'outils), porte-scie pelles (outils), pierres à affûter et à aiguiser, racloirs, râteaux (outils), tarauds (outils), véhicules, appareils de location par terre, par air et par eau, tracteurs, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots de coulée, chariots à provision, charrettes, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, wagons, attelages de wagons, bandages de roues pour véhicules, bennes de camions, garde-boue et pare-boue, brouettes, châssis de véhicules, diables, accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, câbles et fils métalliques non électriques, liens métalliques à usage agricole, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie, tuyaux métalliques, manches d'outils métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, butoirs en métal, câbles métalliques non électriques, filins d'acier, fils métalliques, chaînes de sûreté, plateaux (palettes) de chargement métalliques, chéneaux métalliques, chenets, chevilles métalliques, clous, articles de clouterie, conduites d'eau métalliques, armatures métalliques pour courroies, armatures de portes métalliques, agrafes de courroies de machines métalliques, tendeurs de courroies métalliques, conteneurs métalliques, cuves métalliques, cosses de câbles, crochets (quincaillerie métallique), dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, échelles métalliques, marchepieds métalliques, élingues, sangles et palettes métalliques pour la manutention de fardeaux, palettes de transport métalliques, enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, escaliers métalliques, grilles métalliques, huisseries métalliques, plaques d'identité métalliques, lattes métalliques, ressorts (quincaillerie métallique), ressorts en métal, rivets métalliques, rondelles en métal, tasseaux (enclumes portatives), tubes métalliques, tuyauteries métalliques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, accumulateurs électriques pour machines agricoles et plus généralement accumulateurs électriques, ampèremètres, batteries d'anode, avertisseurs à sifflets d'alarme, balises lumineuses, boussoles, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, clignotants (signaux lumineux), détecteurs, indicateurs (électricité), logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires pour ordinateurs, systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS), périphériques d'ordinateurs, modems, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, agendas électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques ; regroupement de ces mêmes produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; relations publiques ; sondages d'opinion ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services de vente aux enchères, notamment sur un réseau informatique, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achat, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par correspondance, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, analyse du prix de revient, aide à la direction des affaires, expertises en affaires, consultations pour la direction des affaires, études de marchés.

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation de machines et d'instruments agricoles, horticoles et forestiers ; lavage, nettoyage, graissage, polissage de machines et d'instruments agricoles, horticoles et forestiers ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, vulcanisation de pneu (réparation) ; services de réparation et d'entretien de véhicules, de machines et instruments agricoles, horticoles et forestiers et leurs accessoires ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; location de machines de chantier ; supervision (direction) de travaux de construction.

Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; expédition de pièces de rechange et plus généralement services d'expédition ; services de chauffeurs ; distribution (livraison) de produits ; livraison de marchandises commandées à distance et sur des réseaux informatiques et plus généralement services de livraison, de distribution et acheminement de marchandises ; organisation de transport de marchandises et colis, services d'affrètement, services de tri et entreposage de marchandises ; empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage ; services de transport ; organisation administratrice de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; courtage de fret et de transport.

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; incinération d'ordures ; destruction d'ordures ; traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des matériaux ; traitement de l'eau ; informations en matière de traitement de matériaux ; coulage des métaux ; traitement des métaux ; meulage ; destruction d'ordures ; sciage ; production d'énergie.

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; analyse chimique ; analyse d'eau ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; ingénierie ; numérisation de documents (scanning) ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches techniques ; récupération de données informatiques.